FACT – Les appels à projets 2023

Le Fond pour l’Amélioration des Conditions de Travail, c’est quoi ?

Télécharger la plaquette de présentation du FACT
Télécharger la foire aux questions sur le FACT

Fort de nombreux appels à projets lancés depuis 2016, le Fact continue d’accompagner des projets en faveur de l’amélioration des conditions de travail (dans des TPE-PME – moins de 300 salarié·e·s, des branches…). L’année 2022 marque la montée en puissance du dispositif, qui se confirme en 2023.

Quelles nouveautés pour le Fact ?

Le Plan national de relance et résilience (PNRR) permet au Fact de doubler son enveloppe budgétaire pour les années 2022 et 2023. Cette opportunité de soutenir davantage de projets s’accompagne de nouvelles modalités de mobilisation du Fact avec :

des appels à projets sectoriels pour prendre en compte les besoins spécifiques d’un secteur et / ou des filières concernées
des appels à projets territoriaux dans une logique de déclinaison des orientations stratégiques du Fact en intégrant les particularités des territoires
des appels à projets thématiques nationaux qui se poursuivent comme ils le font depuis plusieurs années
hors des appels à projets, il est possible de déposer des dossiers tout au long de l’année, qui ne s’inscrivent pas dans les appels à projets lancés.

Afin de faciliter l’engagement d’actions collectives plus complexes et exigeantes à mettre en œuvre, la programmation de ces appels à projets est élaborée pour les deux ans à venir. Nous allons également renforcer, à l’échelle du réseau Anact-Aract, les modalités d’appui au montage des projets en amont du dépôt des dossiers de candidature.

Appels à projets pour 2023